Déposée le 18 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SMART PREMIUM International et Claudia DEMONTEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'e.Net Traç@bilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SMART PREMIUM International - France et Claudia DEMONTEIL domicilié(e) ZI MOZART, 10 cours Borodine,26000 Valence - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART PRENIUM INTERNATIONAL SA domicilié(e) ZI MOZART, 10 cours Borodine,26000 VALENCE - 26000 - France.
La marque L'e.Net Traç@bilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232673.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Claudia DEMONTEIL - ZI MOZART, 10 cours Borodine,26000 Valence - 26000 - France - SIREN 4
SMART PRENIUM INTERNATIONAL SA - ZI MOZART, 10 cours Borodine,26000 VALENCE - 26000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Serveur Internet et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs dans tous les secteurs d'activités. Serveur et logiciel pour la vente sur Internet de produits relatifs à la traçabilité, à la sécurité, à la téléphonie. Logiciel de traçabilité, de protection et de géolocalisation pour la protection des biens et des personnes. Serveur de sécurité et de vente de produits de traçabilité et de protection pour les biens et les personnes. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, échantillons, imprimés, documentation technique et commercial, cédérom et tout support informatique. Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibre optique. Communications radiophoniques et téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage informatique. Raccordement par télécommunication à un réseau. Informatique mondial. Service de messagerie électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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